Jura Dole


De: Dole (Jura)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Dole (Jura)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Franche-Comté et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
01 Juillet 200601/07/2006
De: Dole (Jura)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Dole (Jura)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Dole (Jura)
Objet:
(e)s directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Dole (Jura)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Dole (Jura)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
13 Mars 199813/03/1998
De: Dole (Jura)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.